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Comité syndical

11 juin 2021

Le SIEPAL a réuni son Comité Syndical le vendredi 11 juin 2021.

L'ordre du jour  :

  1. Adoption du PV du comité syndical du 5 février 2021
  2. Approbation du Compte de Gestion 2020
  3. Adoption du Compte Administratif 2020
  4. BP 2021 : Décision Modificative n°1
  5. Avis sur le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Loire Bretagne 2022-2027
  6. Avis sur le Plan de Gestion des Risques d'Inondation (PRGI) du bassin Loire Bretagne 2022-2027
  7. Avis sur le projet de PLU de la commune des Billanges
  8. Communication des décisions du Bureau Syndical
  9. Projet de SCoT 2030 : point sur les travaux avant approbation du document

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