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Comité syndical

24 septembre 2020

Le SIEPAL réunira son Comité Syndical le mercredi 23 septembre à 15h00 dans les locaux de la région Nouvelle Aquitaine à Limoges, 27 boulevard de la Corderie. La séance sera publique. Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, il sera demandé la présentation du pass sanitaire et le nombre maximal de membres du public autorisés à y assister a été fixé à 15. 

L'ordre du jour sera le suivant :

  1. Adoption du PV du Comité Syndical du 7 juillet 2021
  2. Rapport d’activités 2020
  3. Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sauviat sur Vige
  4. Entrée en vigueur du SCoT 2030 : note d’information sur les principes, délais et modalités de la mise en compatibilité des documents d’urbanisme
  5. Loi Climat et Résilience : note d’information sur le volet artificialisation
  6. Questions diverses

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