Enquête Publique - SCoT 2030

consulter le rapport d'enquête publique

→ télécharger le rapport de la commission d'enquête

→ télécharger les conclusions et avis de la commission d'enquête

→ télécharger l'annexe tableau de synthèse des observations du public

→ télécharger les pièces jointes 6.22

→ télécharger le mémoire en réponse au procès-verbal de synthèse des observations

consulter le dossier soumis à enquête

• Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération de Limoges :

  Rapport de Présentation:

  Télécharger le sommaire

  Télécharger le chapitre I - Diagnostic

  Télécharger le chapitre II - Etat Initial de l'Environnement

  Télécharger le chapitre III - Justification des choix et l'exposé des motifs des changements apportés

  Télécharger le chapitre IV - Analyse des incidences du SCoT sur l'environnement et Mesures compensatoires

  Télécharger le chapitre V - Indicateurs de suivi des effets du SCoT sur l'environnement

  Télécharger le chapitre VI - Articulation du SCoT avec les documents cadres

  Télécharger le chapitre VII - Résumé non technique

  Projet d'Aménagement et de Développement Durable : Télécharger le PADD

  Document d'Orientation et d'Objectifs : Télécharger le DOO

  Annexe : Télécharger l'Atlas des Continuités Ecologiques

• Recueil des avis des membres, personnes publiques associées et personnes publiques consultées : Télécharger

• Mémoire en réponse à l’avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe) : Télécharger

• Bilan de la concertation : Télécharger