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documents à consulter

le syndicat

  • Statuts du Syndicat Intercommunal d'Etudes et de Programmation de l'Agglomération de Limoges ⇒ télécharger
  • Règlement Intérieur du Syndicat Intercommunal d'Etudes et de Programmation de l'Agglomération de Limoges ⇒ télécharger

délibérations

Délibérations sur le syndicat

 

Avis sur les documents d’urbanisme et documents d’aménagement


2011

  • 22 mars 2011 : Avis sur la révision du P.L.U. de St Just le Martel ⇒télécharger
  • 22 mars 2011 : Avis sur le projet de P.L.U. de Pierre Buffière ⇒télécharger
  • 8 juillet 2011 : Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Haute-Vienne ⇒télécharger
  • 22 décembre 2011 : Avis sur les révisions simplifiées des PLU de Boisseuil et Saint Hilaire Bonneval  dans le cadre de la mise en tourisme du Pôle de Lanaud ⇒télécharger

2012

  • 24 février 2012 :  Avis sur les modifications de Saint Jouvent  ⇒télécharger
  • 24 février 2012 : Avis sur la révision du P.L.U. de Feytiat ⇒télécharger
  • 21 mars 2012 : Avis sur le Programme Local de l’Habitat de Limoges Métropole ⇒télécharger
  • 21 mars 2012 : Avis sur la révision simplifiée du P.L.U. de Couzeix ⇒télécharger
  • 26 juin 2012  : Avis sur la révision simplifiée du P.L.U. de Peyrilhac ⇒télécharger
  • 8 octobre 2012 : Avis sur le projet de P.L.U. de Nantiat ⇒télécharger
  • 8 octobre 2012 : Avis sur le projet de P.L.U. de Rilhac Rancon ⇒télécharger



2013

  • 14 janvier 2013 : Avis sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie du Limousin ⇒télécharger
  • 14 janvier 2013 : Avis sur le projet de carte communale de Champnétery   ⇒télécharger
  • 22 mars 2013 : Avis sur le projet de PLU de St Maurice les Brousses ⇒télécharger


2014


2015



2016

2017

  • 23 mars 2017 : Avis sur le projet de PLU de St Denis des Murs ⇒ télécharger
  • 23 mars 2017 : Avis sur la modification simplifiée n°5 de Condat sur Vienne ⇒ télécharger
  • 23 mars 2017 : Avis sur la modification simplifiée n°4 de Limoges ⇒ télécharger
  • 5 juillet 2017 : Avis sur le projet de PLU de Bessines sur Gartempe ⇒ télécharger
  • 5 juillet 2017 : Avis sur la dérogation à l'urbanisation limitée - Bessines sur Gartempe ⇒ télécharger
  • 5 juillet 2017 : Avis sur la modification simplifiée n°5 de Condat sur vienne ⇒ télécharger
  • 5 juillet 2017 : Avis sur la modification simplifiée n°6 de Condat sur vienne ⇒ télécharger
  • 5 juillet 2017 : Avis sur la modification simplifiée n°7 de Condat sur vienne ⇒ télécharger
  • 5 juillet 2017 : Avis sur la modification simplifiée n°3 d'Isle ⇒ télécharger
  • 5 juillet 2017 : Avis sur la modification n°7 d'Isle ⇒ télécharger
  • 5 juillet 2017 : Avis sur la modification n°8 d'Isle ⇒ télécharger

études et SCoT

SCOT EN VIGUEUR


Les diagnostics thématiques

1. développement économique

2. agriculture ⇒ télécharger

3. environnement

4. habitat ⇒ télécharger

5. transports et déplacements

6. grands équipements et services

7. tourisme et loisirs ⇒ télécharger

 


Le Rapport de présentation

1. Diagnostic ⇒ télécharger

2. Articulation du schéma avec les autres documents d'urbanisme ⇒ télécharger

3. Analyse de l'état initial de l'environnement ⇒ télécharger

4. Incidences notables prévisibles du schéma sur l'environnement  ⇒ télécharger

5. Choix retenus pour établir le PADD et le DOG ⇒ télécharger

6. Mesures envisagées pour éviter, réduire et compenser les conséquences du schéma sur l'environnement ⇒ télécharger

7. Résumé non technique ⇒ télécharger


Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) ⇒ télécharger


Le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOG) ⇒ télécharger


SCOT EN COURS


Les diagnostics thématiques

  1. socio-démographie ⇒ télécharger
  2. économie ⇒ télécharger
  3. agriculture ⇒ télécharger
  4. consommation de l'espace ⇒ télécharger
  5. continuité écologiques ⇒ télécharger
  6. environnement ⇒ télécharger
  7. habitat ⇒ télécharger
  8. transports et déplacements ⇒ télécharger
  9. équipements, services, tourisme, culture et loisirs ⇒ télécharger

 


Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) ⇒ télécharger

 

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